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Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes — Wikipédia
Il est le plus gros site du centre hospitalier universitaire de Grenoble et représente à lui tout seul plus de la moitié des lits du CHU (1 076 lits, plus de 1 700 lits avec l'hôpital des spécialités constitué par la partie la plus haute du CHU qui possède un hall d'entrée séparé sur la façade côté autoroute, et au niveau 2). La capacité de la partie hôpital général du CHU...
Date: 2017-09-30 04:14:33
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Le Conseil d'État : L'engagement de la responsabilité des ...
5 janvier 2015
L'engagement de la responsabilité des hôpitaux publics
Le régime de la responsabilité des hôpitaux publics est à l'origine un droit essentiellement jurisprudentiel construit par le juge administratif au fil des affaires dont il était saisi. La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a introduit, pour la...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
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