Articles sélectionnés pour le thème : modele declaration d'accident centre de loisirs
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Cahier de doléances - animateurs-cgt.org
des Animateurs de la Ville de Paris
I - Un cahier de doléances, pourquoi ?
Un groupe de réflexion constitué au sein du corps des adjoints d'animation de la Ville de Paris a procédé aux constats suivants :
a) - Une gestion aléatoire
La Direction des affaires scolaires de la Ville de Paris (DASCO) a mis en place un service de gestion de l'animation et des personnels d'animation,...
Date: 2017-09-30 07:13:40
Site :
http://animateurs-cgt.org
Noyades en France: Législation noyade en France
856,027 personnes ont consultés cet article
Noyade en France: Législation française sur les noyades et hydrocutions (circulaire)
Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
Site :
http://www.noyades.com
Thèmes liés : centre d'analyse de l'eau / centre d'information de l'assurance / centre d'information de l'eau / centre de traitement de l eau / centre d information de l eau
Mutuelle Générale de l'Education Nationale
2. La MGEN
Les Sociétés de secours mutuels
Après le coup d'Etat du prince-président Louis-Napoléon Bonaparte, beaucoup de sociétés de secours mutuels sont supprimées. Pourtant le nouveau pouvoir ne tarde pas à autoriser leur renaissance, sous une nouvelle forme strictement réglementée par le décret du 26 mars 1852 :
art. 1 : Une société de secours mutuels sera créée par les soins...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
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