Articles sélectionnés pour le thème : declaration d'un accueil de loisirs sans hebergement
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Activités à court-terme | Centre d'action bénévole de Montréal
Certaines personnes préfèrent ne pas s'engager à long terme. Les activités bénévoles qui suivent leur permettront de joindre l'utile à l'agréable.
(#30145) Pro-Vert Sud-Ouest Fin de semaine
Possibilité de bénévolat de groupe | Activité à court terme pour le 2017-09-29 | Une nouvelle plantation aura lieu la semaine prochaine dans le cadre du projet Des allées vertes pour notre...
Date: 2017-09-30 05:33:21
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http://cabm.net
Thèmes liés : centre d information et de coordination de l action sociale / centre d'information et de recrutement de l'armee / centre d information et de recrutement de l armee / centre d'information de l'armee / centre d information de l armee
L’habitation Légère de Loisirs (HLL ... - les-cabanes.com
32 messages
L'habitation Légère de Loisirs (HLL) : Attention aux amalgames.
L'habitation Légère de Loisirs (HLL) : appellation désignant des hébergements sans fondations, démontables, dont la gestion et l'entretien sont assurés dans un cadre collectif...
Rappel
Les cinq textes réglementaires - qui entrent en vigueur le 1er avril 2014
Il y a du nouveau pour le cadre juridique de...
Date: 2017-09-30 04:16:04
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http://www.les-cabanes.com
Thèmes liés : l'accueil de loisirs sans hebergement / declaration d'un accueil de loisirs sans hebergement / vacances et loisirs d ete
Jusqu'à quel âge de mon enfant puis-je déduire de ma ...
Conseil aux entreprises
Actualité : point de droit
Jusqu'à quel âge de mon enfant puis-je déduire de ma déclaration d'IR les frais liés à sa garde ?
Si ma femme ne travaille pas, pouvons-nous quand même bénéficier du crédit d'impôt ?
Introduction
L' article 200 quater B du CGI permet au contribuable de déduire de sa déclaration d'impôt sur le revenu les frais de garde qu'il...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : declaration d'impot centre de loisirs / centre de l enfant / declaration frais de garde centre de loisirs / declaration impots frais centre de loisirs / declaration d'un accueil de loisirs sans hebergement
Code de l'urbanisme Livre I : Règles générales d ...
Titre II : Prévisions et règles d'urbanisme
Chapitre I : Dispositions générales communes aux documents d'urbanisme
Section I : Informations portées par l'Etat à la connaissance des communes ou de leurs groupements
Article R*121-1 du Code de l'Urbanisme
(Décret n°2013-142 du 14 février 2013, article 2)
I.-Pour l'application de l'article L. 121-2, le préfet porte à la connaissance de la...
Date: 2017-09-30 08:31:47
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http://www.ineris.fr
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Mutuelle Générale de l'Education Nationale
2. La MGEN
Les Sociétés de secours mutuels
Après le coup d'Etat du prince-président Louis-Napoléon Bonaparte, beaucoup de sociétés de secours mutuels sont supprimées. Pourtant le nouveau pouvoir ne tarde pas à autoriser leur renaissance, sous une nouvelle forme strictement réglementée par le décret du 26 mars 1852 :
art. 1 : Une société de secours mutuels sera créée par les soins...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Thèmes liés : cete centre d etude technique de l equipement / centre d'etudes techniques de l'equipement / centre d etude technique de l equipement / centre medical de l'assurance maladie / centre d affaire saint quentin les s yvelines
Garde d'enfants pendant les vacances : 4 solutions passées ...
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Les vacances d'été approchent et vous ne savez pas encore pour quel moyen de garde d'enfants opter. Crèche, baby-sitter, centre de loisirs, grands-parents ou jeune fille au pair ? Tour d'horizon de ces 5 solutions.
Crèche, Centre-aéré, jeune fille au pair pour l'été, étudiant ou encore grands-parents, Magicmaman fait le...
Date: 2017-09-29 15:23:23
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lorangebleue.fr
Thèmes liés : inscription administrative en ligne paris 3 / paris 3 inscription en ligne / declaration d'un accueil de loisirs sans hebergement
Baignade: Tout sur la baignade et noyade - Le site de ...
856,027 personnes ont consultés cet article
Baignade: Comment se baigner en toute sécurité
1. Avant de vous jeter à l'eau: Choisissez les zones de baignade surveillées!
o Pour vous baigner, choisissez les zones surveillées où l'intervention des équipes de secours est plus rapide.
Restez toujours attentif à vos enfants, même si la zone est surveillée.
o À votre arrivée sur votre lieu...
Site :
http://www.noyades.com
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Qu’est-ce qu’une habitation légère de loisirs
« Section IV »
Dispositions relatives à l'implantation des habitations légères de loisirs, à l'installation des résidences mobiles de loisirs et des caravanes et au camping.
« Habitations légères de loisirs »
Art. *R. 111-31. ? Sont regardées comme des habitations légères de loisirs les constructions démontables ou transportables, destinées à une occupation temporaire ou...
Date: 2017-09-30 08:31:02
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http://www.rocalia.fr
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Conditions générales de vente NEMEA - residence-nemea.com
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente NEMEA
Applicable à l'ensemble des sociétés suivantes : SAS LA SOULANE RCS BORDEAUX 393 543 772 - SARL KERMAEL RCS BORDEAUX 429 495 716 - SARL VILLAGE CLUB ST BRICE RCS BORDEAUX 421 162 975 - SARL LE GRAND TETRAS RCS BORDEAUX 424 767 143 - SARL LES TERRASSES DE L'OCEAN RCS BORDEAUX 492 149 919 - SARL NEMEA PEYRAGUDES RCS BORDEAUX...
Site :
http://www.residence-nemea.com
Thèmes liés : centre d'information de l'assurance / centre d'information de l'eau / centre d information de l eau / centre d information de l assurance / voyage au centre de l'art
Quelle réglementation s'applique aux locations de vacances ...
Accueil particuliers > Loisirs > Hébergement touristique >Quelle réglementation s'applique aux locations de vacances entre particuliers ?
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