Financement des centres de loisirs associés à l'école - Sénat

Financement des centres de loisirs associés à l'école

12e législature

Question écrite n° 07949 de Mme Maryse Bergé-Lavigne (Haute-Garonne - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 12/06/2003 - page 1862

Mme Maryse Bergé-Lavigne attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de...

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Date: 2016-10-21 10:49:09
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Thèmes liés : centre de loisirs associe a l ecole / l'accueil de loisirs sans hebergement / declaration d'un accueil de loisirs sans hebergement / centre de loisirs sans hebergement reglementation / declaration centre de loisirs sans hebergement

Centre de vacances ou de loisirs : définition de Centre de ...

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Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia

Centre de vacances et de loisirs

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Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .

(février 2013)

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Date: 2017-09-29 17:14:42
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Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .

(février 2013)

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(février 2013)

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Centres de vacances - Centres de loisirs

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Date: 2017-06-25 15:43:23
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La nouvelle réglementation des centres de vacances et de ...

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La nouvelle réglementation des centres de vacances et de loisirs

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Date: 2006-01-13 22:57:46
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Date: 2017-09-30 05:54:04
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